Directives et procédures

L'inventaire qui suit comprend uniquement les directives et procédures qui s'appliquent à toute l'Université. Les directives et procédures relatives aux relations de travail figurent dans les conventions collectives appropriées et le site Web de l'Université Laurentienne.  Même si cet inventaire se veut exhaustif, il se peut que certaines directives et procédures aient été omises par mégarde. Nous vous serions donc très reconnaissants d’attirer l'attention du vice-recteur à l’enseignement et à la recherche sur les omissions commises. 

Nous recommandons que les directives et procédures nouvelles et modifiées soient envoyées par la voie électronique au Bureau du vice-recteur à l’enseignement et à la recherche pour qu'elles soient incluses dans l'inventaire, maintenant et à l'avenir, et apparaissent dans le site Web de l'Université.

Veuillez noter : Au cas où il y aurait des divergences entre les informations qui figurent sur la copie électronique et la copie écrite, celle-ci prévaut.

Envoyez-nous vos directives et procédures       
English
Vice-rectorat à l’enseignement et à la recherche (affaires francophones)

A

 

ACHATS, Service des

 

ADMINISTRATEURS UNIVERSITAIRES SUPÉRIEURS

                Procédures d’évaluation et de sélection

                Procédures relatives à la promotion

                Procédures relatives à la nomination

 

AFFICHAGE sur les panneaux de l'Université

 

ALIMENTATION, Service d’

 

ALCOOL, Consommation d’

 

ANNUAIRE TÉLÉPHONIQUE

 

APPELS DES DÉPARTEMENTS ET DES ÉCOLES, Comité d’

 

ARAMARK

 

ASSURANCES, Service des

 

AUTEUR
                  Loi sur le droit d’ (Ministère de la Justice-Canada)

                  Droits (Vente de manuels de laboratoire, matériel de cours, notes de cours, etc.)



B

 

BESOINS SPECIAUX

 

BIBLIOTHÈQUE J.N. DESMARAIS

            Archives

Acquisitions d’archives

Dons

Prêts

 

BILINGUISME


BOURSES DE PERFECTIONNEMENT POSTDOCTORAL, Détenteurs de

 

BUDGET, accès en ligne avecWebAdvisor

 

BUDGET (Report des affectations budgétaires)

 

BUREAUX, attribution aux membres du corps professoral à la retraite

 

C

 

CALENDRIER D’ACTIVITÉS, Réservation du

 

CENTRE, création d’un

 

CERTIFICATS ET DIPLÔMES, Lignes directrices en ce qui concerne les

 

CHERCHEURS INVITÉS,  Dispositions de l’UL concernant les

CONDUITE, Code de

Énoncé des droits et responsabilités des étudiantes et étudiants

De la population étudiante dans les domaines autres que les études

Formulaire d’enregistrement de plaintes

 

CONFLITS D’INTÉRÊTS DES MEMBRES DU CORPS PROFESSORAL, OBJET : LES ÉTUDIANT-E-S

 

CONGÉ AUTOFINANCÉ, Régime de prestations du personnel pour un

                Formulaire

 

CONSEIL, Révision de la structure des comités du

 

CONSEIL DES GOUVERNEURS, Politiques du

 

CONSEIL DES GOUVERNEURS, Règlements généraux

 

COURRIER, Service du

 

COURS

            Attribution des cours à des unités enseignantes déterminées

                Audition

                Évaluation de cours effectuée par les étudiants et les étudiantes
                               

COÛTS INDIRECTS À L’UNIVERSITÉ LAURENTIENNE, Rapport sur la collecte et la redistribution des

 

CRÉDITS, Transfert de

 

D

 

DÉCÈS

                D’un membre du corps étudiant

            Dépenses en cas de décès

            Expression de sympathies

            Transmission de l’avis de décès ou d’accident

                        sur les lieux de l’Université Laurentienne

 

DÉPENSES, Remboursement des

 

DONS EN NATURE

 

 

E

 

ÉDIFICES

                Appelation des édifices

                Budget de fonctionnement pour réparations des édifices          

 

ÉMÉRITAT

 

EMPLOI, Équité d’

 

EMPLOYÉS, Programme d’aide aux  (PAE)

ENSEIGNEMENT

                 Employés à temps plein qui enseignent des cours universitaires
                 Prix d’excellence en,

 

ÉPARGNE-SALAIRE du Canada

 

ERGONOMIE

 

ESPACE, Réservation de l’

 

ÉTUDES SUPÉRIEURES, Règlements scolaires des

 

EXAMENS

                BIBLIOTHÈQUE, Dépôt des examens dans la

CALCULATRICES, Usage pour les cours en Sciences et Génie

SCIENCES ET GÉNIE, Examens finals communs

LANGUES ET LITTÉRATURES MODERNES, Examens volontaires

PROFESSION DE SAGES FEMMES, Examens volontaires

 

 

F

 

FAMILLE

                Obligations familiales et exécution des arriérés d’aliments (loi de 1996)

FCI (Fondation canadienne pour l’innovation : Marche à suivre pour estimer les coûts d’infrastructure au moment de la demande et effectuer l’achat)

 

FERMETURE POUR CAUSE DE MAUVAIS TEMPS

 

FINANCIERS, Services

 

FONDATEURS, Fonds des

 

FRAIS DE SCOLARITÉ

 

FRAIS DE SCOLARITÉ, Exemption pour les membres du personnel et les personnes à leur charge

 

FUNÉRAILLES, Présence aux

 

G

 

H

 

HOSPITALISATION OU DÉCÈS, Dépenses en cas d’

 

HYPOTHÈQUE, deuxième prêt hypothécaire de logement

 

I

 

IMPRESSION, Service d’

 

INSTALLATIONS, Location des

 

INSTITUT, création d’un

 

J

 

K

 

L


LABORATOIRE, Sécurité en

LIVRAISON et RÉCEPTION

 

LOGO

 

LOI CONSTITUANTE

 

LOTERIE, Vente de billets sur la campus

 

M

 

MALHONNÊTETÉ INTELLECTUELLE

 

MESSAGES DIFFUSÉS

 

N

 

NÉPOTISME

 

NOTES FINALES, Affichage des

 

NOTES DU CORPS ÉTUDIANT, Présentation des

 

O

 

ORDINATEURS

                Achats d’ordinateurs de bureau et portatifs

                Achats d’ordinateurs porté au débit d’une allocation professionnelle (contractuelle) individuelle

 

P

 

PARTIS POLITIQUES, Appui aux

 

PHOTOCOPIEURS tous usages

 

PRESSE, Service de la

 

PRIX

        ANGUS GILBERT pour un collègue éminent

        Excellence en enseignement

        Excellence en recherche

 

PROFESSEURS

        Associés

        Attachés de recherche

        Invités

        Subventions de démarrage

 

PROGRAMMES SANS CRÉDITS

 

PROGRAMMES du premier cycle, Examen et approbation des

 

Q

 

R

 

RACISME (Rapports interraciaux)

RADIOPROTECTION

 

RÉCEPTIONS

 

RECHERCHE

        Conflit d’intérêt

        Éthique

        Frais généraux

        Intégrité

        Plan stratégique de la recherche à l’Université

        Prix d’excellence en recherche

        Propriété intellectuelle

        Protection des animaux

 

RELEVÉS DE NOTES

 

RETRAITÉS, Manifestation de reconnaissance aux

 

S

 

SALAIRE MINIMUM

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

 

SÉNAT, Guide pour les membres du

 

SÉNAT, Statuts du

 

SIGNER, Autorisation

 

STATIONNEMENT

 

STATIONNEMENT lors de conférences, séminaires et événements spéciaux

 

SUBVENTIONS

                CRSH

                CRSNG

 

T

 

TABAC, règlement anti-

 

TERMINOLOGIE GÉNÉRIQUE

 

TPS (Taxe sur les produits et services)

 

TRAVAIL – ÉTUDES, programme

 

U

 

UNIVERSITÉS FÉDÉRÉES, Commission des recteurs sur les

 

V

 

VENTE DE BIENS DE SURPLUS

 

VENTE ET SOLLICITATION

 

VOITURE, Location de

 

VOYAGEURS, retour au jeu des étudiants-athlètes membres des

 

VOYAGES

                Indemnités, nouveaux taux

 

W

 

WEB, directives concernant la page officielle de l’Université

WebAdvisor – accès en ligne au budget

 

X

 

Y

 

Z

 

Dernière mise à jour :  25 septembre, 2006